CA du 16 décembre 2025
- Délibération n°2025-26_022 Relevés de décision de séances du CA 8 juillet 14 oct et 3 nov 2025 (PDF, 898.57 Ko)
- Délibération n°2025-26_023 BI 2026 (PDF, 4.14 Mo)
- Délibération n°2025-26_024 Vente de gré à gré MIMENTO (PDF, 109.38 Ko)
- Délibération n°2025-26_025 Demande indemnisation expert PRI Fin de Vie (PDF, 276.75 Ko)
- Délibération n°2025-26_026 Admission en non-valeur (PDF, 164.93 Ko)
- Délibération n°2025-26_027 Remises gracieuses (PDF, 139.91 Ko)
- Délibération n°2025-26_028 Politique tarifaire 2026-2027 CLA (PDF, 345.35 Ko)
- Délibération n°2025-26_029 Politique Tarifaire 2026-2027 Imprimerie Centrale (PDF, 1020.53 Ko)
- Délibération n°2025-26_030 Prorogation de l'agent en mission (PDF, 3.22 Mo)
- Délibération n°2025-26_031 Plan d'actions 2026 CIF (PDF, 584.84 Ko)
- Délibération n°2025-26_032 Campagne d'emploi E EC 2026 (PDF, 274.75 Ko)
- Délibération n°2025-26_033 Campagne d'emploi BIATSS 2026 (PDF, 118.27 Ko)
- Délibération n°2025-26_034 Prorogation du plan égalité (PDF, 1.05 Mo)
- Délibération n°2025-26_035 Primes FRA (PDF, 768.02 Ko)
- Délibération n°2025-26_036 Primes FRR (PDF, 833.04 Ko)
- Délibération n°2025-26_037 Mise en place dispositif d'astreintes (PDF, 437.85 Ko)
- Délibération n°2025-26_038 Charte du Mentorat (PDF, 899.76 Ko)
- Délibération n°2025-26_039 Révision Statuts du 1er cycle de l'UMLP (PDF, 387.43 Ko)
- Délibération n°2025-26_040 Création et Règlement interieur du conseil des étudiants (PDF, 363.96 Ko)
- Délibération n°2025-26_041 Eco-campus – Réhabilitation du Bloc B Bâtiment F Notification des marchés de travaux (PDF, 4.31 Mo)
- Délibération n°2025-26_042 Bornes de l'année universitaire 2026-2027 (PDF, 231.42 Ko)
- Délibération n°2025-26_043 Calendrier des vacances universtaires 2026-2027 (PDF, 218.22 Ko)
- Délibération n°2025-26_044 E-candidat capacités d'accueil et calendriers 2026-2027 (PDF, 371.48 Ko)
- Délibération n°2025-26_045 Parcoursup (PDF, 4.88 Mo)
- Délibération n°2025-26_046 MonMaster capacités 2026-2027 (PDF, 6.31 Mo)
- Délibération n°2025-26_047 Capacités d'accueil en 2ème et 3ème année du premier cycle MPOM et répartition par groupes de parcours (PDF, 810.96 Ko)
- Délibération n°2025-26_048 Procédure de passerelle relative à l'accès en 2ème cycle MPOM (PDF, 313.4 Ko)
- Délibération n°2025-26_049 Modalités accès MPOM hors UE-EEE-Suisse (PDF, 1009.91 Ko)
- Délibération n°2025-26_050 Procédure de recevabilité de la candidature des étudiants inscrits en PASS et LAS pour admission en MPOM (PDF, 793.33 Ko)
- Délibération n°2025-26_051 Déclaration d'intention d'ouverture à l'alternance 2026-2027 (PDF, 730.87 Ko)
- Délibération n°2025-26_052 Commission CVEC Bilan du 19 novembre 2025 (PDF, 1.19 Mo)
- Délibération n°2025-26_053 Commission CVEC Réattribution du reliquat 2025 (PDF, 152.96 Ko)
- Délibération n°2025-26_054 Travaux de la commission FSDIE du 25 novembre 2025 demandes de subventions d’un montant supérieur à 23 000€ (PDF, 134.7 Ko)
- Délibération n°2025-26_055 Accréditation Master M2E de l'INSPE (PDF, 587.94 Ko)
CA du 14 octobre 2025
- Délibération n°2025-26_001 Relevés de décision et Verbatims CA 5 et 14 mai 2025 (PDF, 316.91 Ko)
- Délibération n°2025-26_002 Répartition dotations financières des prix du concours Pépite 2025 (PDF, 173.71 Ko)
- Délibération n°2025-26_003 Prix spécial entrepreneuriat étudiant concours initiative au féminin 2025 (PDF, 201.74 Ko)
- Délibération n°2025-26_004 Remises gracieuses (PDF, 118.06 Ko)
- Délibération n°2025-26_005 Admissions en non-valeur (PDF, 115.33 Ko)
- Délibération n°2025-26_006 Modification tarification SEFOCAL 2025 2026 (PDF, 294.15 Ko)
- Délibération n°2025-26_007 Protocole transactionnel (PDF, 67.07 Ko)
- Délibération n°2025-26_008 Modalités d'évaluation Avantages en nature (PDF, 100.8 Ko)
- Délibération n°2025-26_009 Primes des responsables de filières rééducation (PDF, 96.09 Ko)
- Délibération n°2025-26_010 Revalorisation régime indemnitaire BIATSS C (PDF, 106.88 Ko)
- Délibération n°2025-26_011 Charte de bon usage informatique des personnels (PDF, 433.91 Ko)
- Délibération n°2025-26_012 Charte de bon usage informatique des usagers (PDF, 306.92 Ko)
- Délibération n°2025-26_013 Statuts de l’institut de technologie (PDF, 383.16 Ko)
- Délibération n°2025-26_014 Statuts du service commun d'action sociale et culturelle (PDF, 238.97 Ko)
- Délibération n°2025-26_015 Statuts de l'IUT Nord Franche-Comté (PDF, 424.19 Ko)
- Délibération n°2025-26_016 NAS à l'INSPE (PDF, 135.54 Ko)
- Délibération n°2025-26_017 Dossier d’accréditation de la licence professorat des écoles à l’INSPE (PDF, 578.13 Ko)
- Délibération n°2025-26_018 Diplôme universitaire (DU) Cursus Master en Ingénierie (CMI) hors campagne DU (PDF, 6.14 Mo)
- Délibération n°2025-26_019 Modalités d’exonération des droits d’inscription année 2026-2027 (PDF, 318.86 Ko)
CA du 8 juillet 2025
- Délibération n°2024-25_053 Approbation du PV et Verbatim du conseil d'administration du 17 avril 2025 - publiée le 15/07/2025 (PDF, 644.42 Ko)
- Délibération n°2024-25_054 Budget rectificatif 1-2025 - publiée le 22/07/2025 (PDF, 71.76 Ko)
- Délibération n°2024-25_055 DOB 2026 - publiée le 15/07/2025 (PDF, 707.21 Ko)
- Délibération n°2024-25_056 RITM versement aides à la mobilité - publiée le 16/07/2025 (PDF, 1.44 Mo)
- Délibération n°2024-25_057 Rémunération des experts pour l'évaluation des dossiers reçus en réponse aux AAP RI - publiée le 15/07/2025 (PDF, 827.9 Ko)
- Délibération n°2024-25_058 Principe de ventilation des droits de scolarité pour la rentrée 2025 - publiée le 15/07/2025 (PDF, 308.95 Ko)
- Délibération n°2024-25_059 Remises gracieuses - publiée le 15/07/2025 (PDF, 84 Ko)
- Délibération n°2024-25_060 Admissions en non-valeur - publiée le 15/07/2025 (PDF, 139.67 Ko)
- Délibération n°2024-25_061 Annulation titres étudiants - publiée le 15/07/2025 (PDF, 78.8 Ko)
- Délibération n°2024-25_062 Evolution de la répartition des prélevements liés à la formation continue - publiée le 15/07/2025 (PDF, 62.16 Ko)
- Délibération n°2024-25_063 Tarification SeFoC'Al - publiée le 15/07/2025 (PDF, 224.38 Ko)
- Délibération n°2024-25_064 Règles d’inscription aux formations DU DIU examens et concours - publiée le 15/07/2025 (PDF, 275.01 Ko)
- Délibération n°2024-25_065 Cadre du temps de travail - publiée le 15/07/2025 (PDF, 477.57 Ko)
- Délibération n°2024-25_066 Primes de Fonctions et Responsabilités Administratives FRA - publiée le 15/07/2025 (PDF, 224.71 Ko)
- Délibération n°2024-25_067 Primes de Fonctions et Responsabilités Pédagogiques FRP - publiée le 15/07/2025 (PDF, 349.57 Ko)
- Délibération n°2024-25_068 Primes de Fonctions et Responsabilités de Recherche FRR - publiée le 15/07/2025 (PDF, 246.84 Ko)
- Délibération n°2024-25_069 Proposition nomination à la direction du CLA - publiée le 15/07/2025 (PDF, 62.63 Ko)
- Délibération n°2024-25_070 Plans d'actions personnels et étudiants Charte LGBT - publiée le 15/07/2025 (PDF, 278.58 Ko)
- Délibération n°2024-25_071 Modification de la délégation de compétence du Conseil d’Administration au Président - publiée le 15/07/2025 (PDF, 177.6 Ko)
- Délibération n°2024-25_072 Contrat de coopération Ville de besançon et UMLP - BIOME ex-Jardin botanique publiée le 15/07/2025 (PDF, 280.68 Ko)
- Délibération n°2024-25_073 VPE déléguée - publiée le 15/07/2025 (PDF, 58.95 Ko)
- Délibération n°2024-25_074 Transfert de propriété des équipements bénéficiant d’un financement ANR EQUIPEX+ - publiée le 15/07/2025 (PDF, 10.66 Mo)
- Délibération n°2024-25_075 Désignation d’un représentant des usagers à la commission CVEC - publiée le 15/07/2025 (PDF, 73.46 Ko)
- Délibération n°2024-25_076 Désignation de représentants des usagers à la commission FSDIE - publiée le 15/07/2025 (PDF, 63.63 Ko)
- Délibération n°2024-25_077 Demande d'occupation de logement NAS - publiée le 15/07/2025 (PDF, 61.8 Ko)
- Délibération n°2024-25_078 Campagne DU, DIU, Prépa, pour l’année universitaire 2025-2026 créations, modifications et abrogations - publiée le 15/07/2025 (PDF, 10.03 Mo)
- Délibération n°2024-25_079 Calendrier des inscriptions administratives de l’année universitaire 2025-2026 - publiée le 15/07/2025 (PDF, 738.74 Ko)
- Délibération n°2024-25_080 Hors campagne DU, DIU, Prépa, pour l’année universitaire 2025-2026 - publiée le 15/07/2025 (PDF, 4.32 Mo)
- Délibération n°2024-25_081 Convention de double diplôme Département de FLE transcomposantes, UFR SLHS, et Université Sainte-Anne - publiée le 15/07/2025 (PDF, 1.33 Mo)
- Délibération n°2024-25_082 Renouvellement de la Convention de double diplôme LLCER - publiée le 15/07/2025 (PDF, 1.51 Mo)
- Délibération n°2024-25_083 Travaux de la CVEC du 12 juin 2025 - publiée le 15/07/2025 (PDF, 1.79 Mo)
- Délibération n°2024-25_084 Modifications de calendrier des formations pour l’année 2025-2026 CLA, INSPE, STAPS - publiée le 15/07/2025 (PDF, 4.7 Mo)
CA du 14 mai 2025
- Délibération n°2024-25_033 Approbation des PV et Verbatims des conseils d'administration des 11 et 25 mars 2025 - publiée le 06/06/2025 (PDF, 944.34 Ko)
- Délibération n°2024-2025_034 Désignation du Vice-Président du conseil d'administration - publiée le 14/05/2025 (PDF, 563.69 Ko)
- Délibération n°2024-2025_035 Désignation des Vice-Présidents - publiée le 14/05/2025 (PDF, 1.27 Mo)
- Délibération n°2024-2025_036 Adoption des statuts des instituts - publiée le 04/06/2025 (PDF, 1.25 Mo)
- Délibération n°2024-25_037 Adoption des statuts du collège de 1er cycle - publiée le 06/06/2025 (PDF, 643.9 Ko)
- Délibération n°2024-2025_038 Désignation d'un enseignant chercheur au Conseil d'orientation stratégique du CLA - publiée le 04/06/2025 (PDF, 558.43 Ko)
- Délibération n°2024-2025_039 Désignation de 3 représentant titulaires et 3 suppléants, membres du CA, à la commission de la formatin permanente - publiée le 04/06/2025 (PDF, 616.1 Ko)
- Délibération n°2024-2025_040 Désignation d'un représentant étudiant, membre du CA, au conseil stratégique de SUP FC - publiée le 04/06/2025 (PDF, 582.04 Ko)
- Délibération n°2024-2025_041 Désignantion d'un représentant enseignement, membre du CA, au conseil stratégique de SUP FC - publiée le 04/06/2025 (PDF, 587.84 Ko)
- Délibération n°2024-2025_042 Désignation de 2 représentants élus des personnels UMLP au CA de la fondation FC INNOV - publiée le 28/05/2025 (PDF, 833.53 Ko)
- Délibération n°2024-2025_043 Désignation d'un représentant des usages, membre du CA, au SSE - publiée le 04/06/2025 (PDF, 648.53 Ko)
- Délibération n°2024-2025_044 Désignation d'un représentant du personnel, membre du CA, au conseil du SSE - publiée le 04/06/2025 (PDF, 653.07 Ko)
- Délibération n°2024-2025_045 Désignation d'un enseignant-chercheur, membre du CA, au conseil communautaire du SCD - publiée le 04/06/2025 (PDF, 633.16 Ko)
- Délibération n°2024-2025_046 Désignation d'un étudiant, membre du CA, appelé à siéger au conseil documentaire du SCD - publiée le 04/06/2025 (PDF, 570 Ko)
- Délibération n°2024-2025_047 Abrogation des collegiums - publiée le 04/06/2025 (PDF, 391.99 Ko)
- Délibération n°2024-2025_048 Attribution des prix par les écoles doctorales - publiée le 04/06/2025 (PDF, 576.46 Ko)
- Délibération n°2024-2025_049 Régularisation des dépenses engagées par les écoles doctorales (2024-2025) - publiée le 04/06/2025 (PDF, 847.09 Ko)
- Délibération n°2024-2025_050 Convention de partenariat de formation de l'Institut de Formation de professions de Santé (IFPS) Master 2 gestion des Ressources Humaines - publiée le 04/06/2025 (PDF, 1.63 Mo)
- Délibération n°2024-2025_051 Montant des bourses à la mobilité Erasmus - publiée le 04/06/2025 (PDF, 1.26 Mo)
- Délibération n°2024-2025_052 Calendrier des formations 2025-2026 - publiée le 04/06/2025 (PDF, 5.38 Mo)
CA du 11 mars 2025
- deliberation_2024-25_010_approbation_des_pv_et_verbatims_des_conseils_dadministration_du_17_decembre_2024_ufc_et_umlp.pdf (PDF, 2.55 Mo)
- deliberation_2024-25_011_reglement_interieur_provisoire.pdf (PDF, 1.7 Mo)
- deliberation_2024-25_012_approbation_du_compte_financier_2024_ufc.pdf (PDF, 8.89 Mo)
- deliberation_2024-25_013_compte_financier_ubfc_2024.pdf (PDF, 6.05 Mo)
- deliberation_2024-25_014_bilan_de_cloture_de_l_operation_implantation_de_la_maison_des_sciences_de_lhomme_et_de_lenvironnement.pdf (PDF, 1.13 Mo)
- deliberation_2024-25_015_principe_de_ventilation_des_droits_de_scolarite.pdf (PDF, 3.2 Mo)
- deliberation_2024-25_016_validation_de_la_politique_tarifaire_du_cla_2025-2026.pdf (PDF, 765.42 Ko)
- deliberation_2024-25_017_tarifs_de_la_formation_continue_et_alternance_2025-2026.pdf (PDF, 4.48 Mo)
- deliberation_2024-25_018_rapport_social_unique.pdf (PDF, 11.1 Mo)
- deliberation_2024-25_019_modificatin_de_la_campagne_demplois_enseignants_enseignants_chercheurs.pdf (PDF, 1.36 Mo)
- deliberation_2024-25_020_approbation_deliberations_cfvu_du_13_02_2025_accreditation_2025_inspe.pdf (PDF, 9.6 Mo)
- deliberation_2024-25_021_approbation_deliberations_cfvu_13_02_2025_mon_master_modification_criteres_et_attendus_master_information_et_communication.pdf (PDF, 4.85 Mo)
- deliberation_2024-25_022_approbation_deliberation_cfvu_du_13_02_2025parcoursup_modifications_descriptif_et_dispositif_de_reussite_licence_et_las_mathematiques.pdf (PDF, 1.98 Mo)
