Documents officiels

Actes réglementaires de l'Université Marie et Louis Pasteur

Scolarité

Retrouvez l'ensemble des documents

Consultez les modalités de contrôle des connaissances et des compétences (M3C) et des calendriers de formation

Organisation générale

REPYRAMIDAGE LPR 2025 - COMPOSITION DES COMITÉS DE PROMOTION (PDF, 72.67 Ko)
Arrêté du 15 juillet 2022 relatif à la prime au brevet (PDF, 144.85 Ko)
Arrêté de la présidente suspension des enseignements au CFUO (PDF, 457.96 Ko)
Arrêté de la présidente mettant en œuvre le dispositif de signalement.pdf (PDF, 633.75 Ko)

Statuts, règlements et chartes

Chartes

Charte relative à l'hygiène, la sécurité, l'environnement, et la santé des personnels et usagers de l'Université de Franche-Comté du 19 mars 2024 (PDF, 374.54 Ko)
Charte de labellisation des associations étudiantes et institutionnelles 2021 (PDF, 295.66 Ko)
Charte de labellisation des associations du 16 octobre 2018 (PDF, 577.21 Ko)
charte_eco-responsabilite.pdf (PDF, 177.59 Ko)
charte_du_respect_des_valeurs_et_de_la_laicite.pdf (PDF, 260.95 Ko)
charte_science_ouverte.pdf (PDF, 98.86 Ko)
charte_integrite_scientifique.pdf (PDF, 150.24 Ko)
charte_utilisation_de_la_messagerie.pdf (PDF, 1.17 Mo)

Règlements

Règlement intérieur provisoire de l'Université Marie et Louis Pasteur (PDF, 250.05 Ko)

Statuts

Statuts de l'Université Marie et Louis Pasteur (PDF, 8.65 Mo)

Conseils, comités et commissions

Conseils, comités et commissions

Conseil d'administration (CA)

Consultez les délibérations du Conseil d'administration :

Appel à candidatures

Pour l'année 2023

Conseil Académique de l'université (CAC)

Consultez les délibérations du Conseil académique :

Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)

Consultez les délibérations de la Commission de la formation et de la vie universitaire :

Commission de la recherche (CR)

Consultez les délibérations de la Commission de la recherche :

Pour l'année 2025

Comité Social d'Administration d'Etablissement (CSAE)

Commission paritaire d'établissement (CPE)

Arrêté de composition de la CPE (PDF, 1002.79 Ko)

Comission Consultative Paritaire (CCPANT)

Arrêté du 06/06/2024 relative à la composition de la CCP ANT de l'uFC - publié le 06/06/2024 (PDF, 65.56 Ko)
Arrêté du 22/09/2022 portant modification de la CCP ANT au sein de l'uFC (PDF, 439.46 Ko)

Délégations

Arrêtés

Autres Arrêtés

decision cadre pour l organisation des elections par voie electronique.pdf (PDF, 289.6 Ko)
arrêté fixant la composition du comité électoral consultatif de l'université de Franche-Comté.pdf (PDF, 379.41 Ko)
decision cadre pour l organisation des elections par voie electronique.pdf (PDF, 287.88 Ko)
Decision nomination secrétaire de la section disciplinaire du conseil académique de l'UFC 06-12-21 (PDF, 290.51 Ko)
Arrêté fixant la composition de la Commission de la Formation Permanente (PDF, 111.28 Ko)

Arrêtés de nomination

arrete_de_nomination_referent_racisme_et_antisemitisme.pdf (PDF, 442.87 Ko)
l'arrêté de nomination de Carlos TABERNERO au poste de directeur du CLA .pdf (PDF, 362.94 Ko)
Arrêté de nomination référent lanceurs d'alerte (PDF, 446.49 Ko)
Arrêté de nomination référent déontologue (PDF, 459.53 Ko)
Arrêté de nomination du référent COVID-19 - M. Grégory CUVELIER (PDF, 568.63 Ko)