Documents officiels
Informations statutaires et réglementaires de l'Université Marie et Louis Pasteur
Organisation générale
- REPYRAMIDAGE LPR 2025 - COMPOSITION DES COMITÉS DE PROMOTION (PDF, 72.67 Ko)
- Arrêté du 15 juillet 2022 relatif à la prime au brevet (PDF, 144.85 Ko)
- Arrêté de la présidente suspension des enseignements au CFUO (PDF, 457.96 Ko)
- Arrêté de la présidente mettant en œuvre le dispositif de signalement.pdf (PDF, 633.75 Ko)
Statuts, règlements et chartes
Chartes
- Charte relative à l'hygiène, la sécurité, l'environnement, et la santé des personnels et usagers de l'Université de Franche-Comté du 19 mars 2024 (PDF, 374.54 Ko)
- Charte de labellisation des associations étudiantes et institutionnelles 2021 (PDF, 295.66 Ko)
- Charte de labellisation des associations du 16 octobre 2018 (PDF, 577.21 Ko)
- charte_eco-responsabilite.pdf (PDF, 177.59 Ko)
- charte_du_respect_des_valeurs_et_de_la_laicite.pdf (PDF, 260.95 Ko)
- charte_science_ouverte.pdf (PDF, 98.86 Ko)
- charte_integrite_scientifique.pdf (PDF, 150.24 Ko)
- charte_utilisation_de_la_messagerie.pdf (PDF, 1.17 Mo)
- charte_engagement_LGBT+_de_lenseignement_superieur_L'Autre_Cercle.pdf (PDF, 5.75 Mo)
Règlements
Statuts
- Statuts de l'Université Marie et Louis Pasteur (PDF, 8.65 Mo)
Conseils, comités et commissions
Retrouvez l'ensemble des délibérations des conseils centraux et des informations relatives aux instances de dialogues sociales de l'université Marie et Louis Pasteur
Conseil d'administration (CA)
Consultez les délibérations du Conseil d'administration :
- Pour l'année 2026
- Pour l'année 2025
- Pour l'année 2024
- Pour l'année 2023
- Pour l'année 2022
- Pour l'année 2021
- Pour l'année 2020
- Pour l'année 2019
Appel à candidatures
Conseil Académique de l'université (CAC)
Consultez les délibérations du Conseil académique :
Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)
Consultez les délibérations de la Commission de la formation et de la vie universitaire :
Commission de la recherche (CR)
Comité Social d'Administration d'Etablissement (CSAE)
- pv20230629_elections_representants_personnels_au_sein_du_conseil_medical_departemental_csae.pdf (PDF, 390.19 Ko)
- Arrêté du 1er septembre 2025 modifiant l'arrêté de composition de CSAE du 22 novembre 2024 fixant la composition du CSAE de l'UMLP (PDF, 106.24 Ko)
- Arrêté du 25 février 2025 portant modification de l'arrete n°2022-37 portant composition de la formation specialisee du csa dubfc.pdf (PDF, 104.5 Ko)
Commission paritaire d'établissement (CPE)
- Arrêté de composition de la CPE (PDF, 1002.79 Ko)
Comission Consultative Paritaire (CCPANT)
Délégation de signatures / de pouvoirs
Délégations du Président de l'UMLP
- Délégation de signature en matière administrative du 30/01/2026 - publiée le 04/02/2026 (PDF, 574.22 Ko)
- Délégation de signature en matière financière du 30/01/2026 - publiée le 04/02/2026 (PDF, 745.18 Ko)
- Délégation de signature en matière financière pour certification du service fait et validation des demandes de paiement du 30/01/2026 - publiée le 04/02/2026 (PDF, 786.91 Ko)
- Délégation en matière d'ordre public et de sécurité du 17/04/2025 (PDF, 97.52 Ko)
Délégations des ordonnateurs secondaires
- Délégation de signature en matière financière - IUT BV (PDF, 336.63 Ko)
- Délégation de signature en matière financière - INSPE (PDF, 152.84 Ko)
- Délégation de signature en matière financière - ISIFC (PDF, 138.81 Ko)
- Délégation de signature en matière financière - IUT BM (PDF, 1.57 Mo)
Arrêtés
Autres Arrêtés
- decision cadre pour l organisation des elections par voie electronique.pdf (PDF, 289.6 Ko)
- arrêté fixant la composition du comité électoral consultatif de l'université de Franche-Comté.pdf (PDF, 379.41 Ko)
- decision cadre pour l organisation des elections par voie electronique.pdf (PDF, 287.88 Ko)
- Decision nomination secrétaire de la section disciplinaire du conseil académique de l'UFC 06-12-21 (PDF, 290.51 Ko)
- Arrêté fixant la composition de la Commission de la Formation Permanente (PDF, 111.28 Ko)
Arrêtés de nomination
- arrete_de_nomination_referent_racisme_et_antisemitisme.pdf (PDF, 442.87 Ko)
- l'arrêté de nomination de Carlos TABERNERO au poste de directeur du CLA .pdf (PDF, 362.94 Ko)
- Arrêté de nomination référent lanceurs d'alerte (PDF, 446.49 Ko)
- Arrêté de nomination référent déontologue (PDF, 459.53 Ko)
- Arrêté de nomination du référent COVID-19 - M. Grégory CUVELIER (PDF, 568.63 Ko)